MARQUE

Mot ou dénomination

Option utilisée pour déposer des marques dénominatives, à savoir, un signe uniquement constitué d’un ou plusieurs mots, possédant ou non une signification idiomatique, et/ou une combinaison de lettres ou de nombres. Ce type de marque est exclusivement représenté par l’écriture et n’incorpore aucun type de dessins ou d’images.

Étiquette (figurative)

Signe uniquement constitué de figures, d’images, de combinaisons de couleurs, de symboles ou de dessins ; il ne contient pas de mots, de lettres ou de nombres. L’image de la marque est essentielle pour le dépôt de ce type de signes. Il est donc du devoir du déposant de la présenter accompagnée de la forme sous laquelle on veut la déposer.

Semi-figurative

Signe constitué tant par des figures, des images, des combinaisons de couleurs, des symboles ou des dessins, sans mots, que par des lettres, des mots et/ou des nombres. De même que pour la marque figurative, l’image de la marque est essentielle pour le processus de dépôt de ce type de signes, raison pour laquelle il est du devoir du déposant de la présenter accompagnée de la forme sous laquelle il veut l’enregistrer. Au cas où il n’y aurait pas de concordance entre le titre ou la dénomination indiqué par le déposant comme et l’exemplaire du signe demandé présent dans le dossier, il faudrait corriger le titre du signe demandé de sorte qu’il coïncide avec celui qui apparaît sur la représentation graphique fournie.

Sonore

Les marques sonores sont constituées par des sons qui ont la capacité de distinguer une origine déterminée de l’entreprise. La représentation graphique est indispensable pour le processus de dépôt de la marque. C’est pour cela qu’elle doit être accompagnée d’une partition, en plus d’un dossier contenant l’audio enregistré tel qu’il est souhaité être déposé.